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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE
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AU PAYS DES BASTIDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU PAYS DES BASTIDES
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1537482
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque AU PAYS DES BASTIDES

Déposée le 21 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU PAYS DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE domicilié(e) Avenue du 8 mai - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, M. PLAÇAIS Jean-Yves domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AU PAYS DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AU PAYS DES BASTIDES arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : DON CARLOS , SACOR , PLAISIR DU ROUERGUE , BASTIDES SALAISONS , BASTIDES SALAISONS , LES BASTIDES DU ROUERGUE , Bastides salaisons 1962 , DELICE DU ROUERGUE , SACOR


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, Société par actions simplifiée - Avenue du 8 mai - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 426280210


Cabinet NETTER, M. PLAÇAIS Jean-Yves - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2140502 - Publication au BOPI 2000-42

Demande de renouvellement le 12 mars 2009 n°2140502 - Publication au BOPI 2009-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 25 septembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56465 - Publication au BOPI 1991-09-25

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2009 n°2401254 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-12

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°614292 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713748 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves; et en particulier charcuterie dont saucissons et jambons crus et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.